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Préambule
Le Site Tabs4acoustic, désigné ci-après
par "le Site", est proposé sous certaines conditions
d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre
le Visiteur et le Site.
Est dénommé "Visiteur" toute personne physique
ou morale ayant une relation quelconque avec le site, incluant mais
non limité aux internautes allant sur le Site, et aux entités
physiques ou morales qui utiliseraient en partie ou pleinement le
Site.
Est dénommé "Contenu" toutes les informations,
données, textes, logiciels, images, messages ou tous autres
matériels.
Sont dénommés "Services" tous les services
disponibles sur le Site, incluant mais non limités aux forums,
au chat, à la newsletter, etc.
Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et
la simple utilisation et/ou consultation du Site implique l'acceptation
pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation
de la part du Visiteur.
Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment
les présentes Conditions Générales d'Utilisation
sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site ou reproduits sur
le site sont réservés et protégés par
le droit de la propriété intellectuelle.
A ce titre et conformément au Code de la Propriété
Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé dans
un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation
est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits
voisins, sanctionnées par ledit Code.
En conséquence, le Visiteur s'engage à avoir accès
et employer le site seulement pour des buts légaux. Vous
êtes responsable de la connaissance et de l'adhésion
de toutes les lois, règles et règlements, se rapportant
à l'utilisation de documents réglementés par
les droits d'auteurs.
Limitation de la responsabilité
Le Site contient des liens hypertextes donnant accès
à d'autres sites web édités et gérés
par des tiers et non par tabs4acoustic.com. Ces liens sont vérifiés
lors de leur intégration dans le Site et un soin particulier
a été pris de vérifier la légalité
des sites ainsi référés. Cependant tabs4acoustic.com
ne pourra être tenu responsable ni directement ni indirectement
dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas
ou plus les dispositions légales et réglementaires
tant françaises que mondiales en vigueur ou à venir,
ainsi que des conséquences de ce non-respect.
Dommages
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tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement
pertes de profits, de clientèles, de données, de biens
incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation du Site,
et plus généralement de tout événement
ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers.
En particulier, la responsabilité de tabs4acoustic.com ne
saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel
du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner
à l'égard de tout tiers.
Garanties
vous reconnaissez et acceptez expressément que :
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se fait à vos risques et périls, sous votre entière
responsabilité.
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de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site
l'est à vos risques et périls et Tabs4acoustic.com
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éventuellement subis par votre ordinateur.
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constitution de documents illégaux, ou encourageant une conduite
qui constituerait une violation criminelle, provoquerait la responsabilité
civile ou violera de n'importe quelle sorte les lois d'état,
nationale, ou internationale.
- vous ne transmettrez pas n'importe quelle information, logiciel,
ou autre matériel qui viole la réglementation internationale,
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